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 Comporte des pièces jointes Titre Auteur Création Dernière édition Groupe Tags
Extrait du Compte rendu de l’assemblée générale 2014
admin 23 avril 2021 5 juillet 2021 assemblée générale
Extrait du Compte rendu de l’ assemblée générale 2023
admin 7 février 2024 7 février 2024 assemblée générale
Arrêté portant mise en demeure de quitter les lieux à l’égard des gens du voyage implantés illicitement sur le parking de l’enseigne CASTORAMA, rue de l’Epinoy, à Templemars (Nord)
admin 3 août 2023 3 août 2023
Extrait du Compte rendu de l’ assemblée générale 2022
admin 9 février 2023 9 février 2023 assemblée générale
Extrait du Compte rendu de l’ assemblée générale 2021
admin 1 février 2022 1 février 2022 assemblée générale
Extrait du Compte rendu de l’ assemblée générale 2020
admin 31 mai 2021 5 juillet 2021 assemblée générale
Plan Local d’Urbanisme
admin 23 avril 2021 23 avril 2021 PLU
Convention des eaux
admin 23 avril 2021 23 avril 2021 eaux, réglement
Règlement intérieur
admin 23 avril 2021 23 avril 2021 réglement, réglementation
REGLEMENT SUR AFFICHAGE DANS LE PARC (EXTRAIT DU CR DE L’Assemblée Générale de 2015)
admin 23 avril 2021 1 juillet 2021 affichage, réglementation

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